Depuis l’adoption du « Net Energy Metering » en 2012, l’énergie photovoltaïque
autoconsommée au Brésil a connu une très forte expansion
Le régime juridique de l’autoconsommation photovoltaïque au Brésil Lire la suite »
Le mois où nous célébrons la Journée internationale de la femme, la CCBF rend hommage à une femme associée et partenaire: Marcia Archer Llana.
Mars au féminin Lire la suite »
La Convention de Vienne de 1980 sur les contrats de vente internationale de marchandises est applicable au Brésil depuis 2014.
« Un nouveau règlement européen crée un cadre pour le filtrage des investissements étrangers en Europe »
« Cette mesure […] pourrait inspirer dans le futur une réforme plus ambitieuse des critères de domiciliation fiscale, notamment afin de redéfinir les liens personnels et économiques d’une personne avec un Etat, à l’ère du digital.»
MP 881/19 garanties de libre marché. Une analyse d’impact réglementaire et d’autres mesures.
Déclaration de droits de liberté économique Lire la suite »
« PEC 45 propose l’unification de 5 taxes, à savoir: IPI, COFINS, PIS, ICMS et ISS, lesquelles seraient remplacées par une taxe sur les produits et services (IBS) »
Le projet de réforme fiscale au Brésil Lire la suite »
Le Big Data est le nouvel outil chéri des directions marketing, surtout lorsqu’il est couplé avec ce qu’il est convenu d’appeler l’intelligence artificielle.
Le Big Data est-il compatible avec le RGPD ? Lire la suite »
COMMISSION JURIDIQUE : « Le Big Data est-il compatible avec le RGPD ? » CPS Associés, Conseil et formations RGPD – Novembre 2019 Réforme des retraites au Brésil : « Au Brésil, le Président fait passer sa réforme des retraites » https://www.lemonde.fr/economie/article/2019/10/23/jair-bolsonaro-fait-passer-sa-reforme-des-retraites_6016580_3234.html Articles sur l’accord entre l’UE e le MERCOSUR : https://www.valor.com.br/brasil/6324653/acordo-ue-mercosul-pode-elevar-exportacoes-em-us-100-bi-diz-governo https://www.lemonde.fr/economie/article/2019/06/29/que-contient-l-accord-de-libre-echange-entre-l-ue-et-le-mercosur_5483176_3234.html https://www.la-croix.com/Economie/Commerce-contient-accord-UE-Mercosur-2019-06-29-1301032200 https://www.lesechos.fr/monde/ameriques/lunion-europeenne-et-les-pays-du-mercosur-signent-enfin-un-accord-commercial-1034351
Bulletins d’informations Lire la suite »